Michel Brousse

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Brousse (Michel, Louis, Marie)
directeur général des services d'une collectivité, maire d'une commune, lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers volontaire. Chevalier du 27 juin 2014
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-06-27"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
promotion
24 Novembre 202224/11/2022
De: Brousse (Michel, Louis, Marie)
commandant de sapeurs-pompiers volontaires, chef d'un centre de secours ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Brousse (Michel)
vice-président du conseil général de l'Aude
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Tabardel (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000274345(source JORF)
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Brousse
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Remplace:M. Alain Bauda
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Michel Brousse
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES DÉPARTEMENTS
Région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Remplace:M. Alain Bauda
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Brousse (Michel)
médecin des hôpitaux, hygiène hospitalière, centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne, service hygiène hospitalière
Objet:
chef de service les praticiens hospitaliers
dans les établissements suivants
Groupe:
Chef de service les praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000205477(source JORF)
mutation
25 Février 200025/02/2000
De: Brousse (Michel, Raymond)
ancien directeur commercial dans une société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Brousse (Michel)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992